Philippe Rambal


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: RAMBAL (Philippe)
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2013 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
JORFTEXT000027994247(source JORF)
nomination
27 Septembre 201327/09/2013
De: Philippe Rambal
directeur, adjoint au directeur général des finances publiques, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des finances publiques, les géomètres-cadastreurs des finances publiques, les agents administratifs des finances publiques et les agents techniques des finances publiques, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000026475630(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 201210/10/2012
De: Philippe Rambal
directeur, adjoint au directeur général des finances publiques, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des finances publiques, les géomètres-cadastreurs des finances publiques, les agents administratifs des finances publiques et les agents administratifs des finances publiques, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000026269764(source JORF)
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Philippe Rambal
directeur, adjoint au directeur général des finances publiques, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des finances publiques, les géomètres-cadastreurs des finances publiques, les agents administratifs des finances publiques et les agents techniques des finances publiques, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000025517066(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201216/03/2012
De: RAMBAL (Philippe)
inspecteurs des finances de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000024064005(source JORF)
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Rambal (Philippe, Jacques)
inspecteur des finances, directeur, adjoint au directeur général des finances publiques ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Philippe Rambal
directeur, adjoint au directeur général des finances publiques, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Philippe Rambal
directeur, adjoint au directeur général des finances publiques, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Philippe Rambal
directeur adjoint au directeur général des finances publiques, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000019712317(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200801/11/2008
De: Philippe Rambal
directeur adjoint au directeur général des finances publiques, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000019324337(source JORF)
délégation de signature
13 Août 200813/08/2008
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances
Objet:
directeur, adjoint au directeur général des finances publiques, chargé du pilotage du réseau et de ses moyens
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018664121(source JORF)
nomination
19 Avril 200819/04/2008
De: Philippe Rambal
Objet:
conseillers au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000706708(source JORF)
nomination
27 Novembre 200727/11/2007
De: Philippe Rambal
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000825593(source JORF)
nomination
01 Août 200701/08/2007
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000821283(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 200718/01/2007
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000275412(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 200718/01/2007
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000609059(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 200601/10/2006
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000239012(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 200601/10/2006
De: Rambal (Philippe)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000456887(source JORF)
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000636548(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000636543(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000785831(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000239650(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000447152(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200517/07/2005
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000262514(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 200506/07/2005
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000444480(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000258119(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 200524/03/2005
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000606434(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000625123(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 200423/12/2004
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000233539(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 200408/05/2004
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000435883(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 200406/05/2004
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000797516(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 200409/01/2004
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000610280(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 200409/01/2004
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000229832(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200306/08/2003
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000229671(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200306/08/2003
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000783879(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 200312/03/2003
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000602716(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 200312/03/2003
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000599119(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200224/10/2002
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000233279(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200224/10/2002
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000231614(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000413229(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200217/07/2002
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000778853(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 200222/06/2002
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000774463(source JORF)
délégation de signature
13 Juin 200213/06/2002
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000584996(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200220/01/2002
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000397717(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200220/01/2002
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000394398(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200127/09/2001
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000214882(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200127/09/2001
De: Rambal (Philippe)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2001-04-01"
JORFTEXT000000767970(source JORF)
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Rambal (Philippe, Jean, François)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-04-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000216754(source JORF)
nomination
05 Mai 200005/05/2000
De: Philippe Rambal
inspecteur des finances, chargé de mission
Objet:
tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000764170(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Rambal (Philippe, Jean, François)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Rambal (Philippe)
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000558077(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Rambal (Philippe)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000564636(source JORF)
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Rambal (Philippe)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1997-04-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000199361(source JORF)
affectation
24 Avril 199724/04/1997
De: Rambal (Philippe, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1993/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000552860(source JORF)
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Rambal (Philippe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1995-1997
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1995-01-01"
ecole
eleve_ena="1995-1997"
JORFTEXT000000368857(source JORF)
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Rambal (Philippe, Jean, François)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.